Les particuliers ont la liberté d’utiliser, tout comme le mode de paiement, la monnaie virtuelle. Le bitcoin et l’ethereum peuvent être échangés a n’importe quel moment grâce à une plateforme d’échange tel que Coinbase. De plus, vous pouvez simplement faire du troc tout en évitant de recourir à notre système financier. Cependant, il y a de nombreux risques reliés à la monnaie virtuelle. Vous devez rester vigilant et à l’affût des règles qui suivront.
Nous connaissons la monnaie numérique (ou Crypto-monnaie) comme un moyen utilisé pour soit acheter ou échanger des biens et services. En outre, cette monnaie numérique est devenue populaire dans le milieu des marchés financiers car il permet aux investisseurs de spéculer sur la valeur future de ce bien.
Toutefois, cette nouvelle devise reste une innovation technologique dont le but initial était le libre-échange de capitaux sans supervision gouvernemental. La crypto devise reste spéculative & volatile dans son ensemble et les particuliers ne sont pas à l’abri des Agences fiscales à ce qui a trait à leurs opérations financières.
Incidences fiscales
Selon les autorités fiscales, la monnaie virtuelle est un bien qui fait partie de notre patrimoine. Elle n’est pas considérée comme une monnaie ou devise monétaire. Elle est considérée comme un moyen d’échange qui permet de consommer des biens ou des services. En revanche, certaines opérations, transactions ou échanges peuvent avoir des incidences fiscales.
Si vous avez plusieurs transactions, il se peut que vous exploitiez une entreprise au sens fiscal. Vos revenus sont pleinement imposés et vous êtes tenu de percevoir et remettre la TPS/TVH et la TVQ selon les règles en vigueur.
S’il est considéré que vous n’exploitez pas une entreprise selon les Agences fiscal, vos transactions peuvent être caractérisées comme des gains ou des pertes en capital. Dans tous les cas, il est impératif de conserver des registres à l’appui de vos transactions, et ce, pour une période de six (6) ans.
Caractère spéculatif
La monnaie virtuelle repose sur la technologie des chaines de blocs. Les opérations effectuées par lesdites « Mineurs » sont extrêmement complexes et restent encore occultes. Bien que maintenant celles-ci font partie de notre lexico financier, ce bien n’a aucune existence physique. La volatilité des instruments financiers, qui échange comme valeur sous-jacente la crypto-monnaie, reste très spéculative et peuvent créer des pertes considérables. En dernier, le manque de transparence et réglementation de cet actif peuvent inviter les acteurs illégitimes de notre société à se mettre à leurs activités frauduleuses. Malheureusement, les recours légaux, incluant la jurisprudence, sont pratiquement inexistantes en ce moment.