Jonathan Duhamel a fait plusieurs beaux coups durant sa carrière de Poker. Un des plus beaux moments; lorsqu’il remporte le tournoi prestigieux à Las Vegas de poker de type « Texas Hold’em » en 2010. À l’âge de 23 ans, il empoche des millions de dollars pour donner suite à son tournoi. De plus, durant sa carrière, il réalise des gains nets sur une très longue période.
Dernièrement, le corridor des décisions de la Cour canadienne d’Impôt « C.C.I. » a livré analogiquement d’un film hollywoodien, un coup d’envoi spectaculaire dans la carrière de Poker de Jonathan Duhamel. Le coup de grâce, digne d’une performance remarquable sur Broadway, d’un trophée Oscar: fut de convaincre la cour d’impôt que ses gains, tirés du jeu de poker, étaient libres d’impôt.
La règle générale
Les gains de loterie, ainsi que les gains tirés des jeux de hasard, sont généralement exonérés d’impôt; ils ne constituent pas des revenus imposables. Toutefois, il existe une nuance primordiale : le contribuable ne doit pas exploiter une entreprise de jeu.
Une entreprise de jeu existe si les gains peuvent être attribués à sa propre expertise et à ses habilités. De plus, il doit y exister une indication de recherche systématique de gain. En général, nous cherchons à faire des gains si nous adoptons un comportement digne d’une personne d’affaires.
Poker, passe-temps ou une entreprise ?
Le poker comporte un aspect personnel, donc il faut voir si les activités sont suffisamment organisées pour constituer une entreprise. L’ARC examinera les facteurs suivants pour prendre une décision : l’organisation des activités de Poker, stratégies de réduction de risque, simple plaisir ou intention lucrative afin de gagner sa vie, nombre/fréquence des paris, etc.
Nonobstant les critères cités ci-haut; j’aimerais vous poser une question qui met en application notre « GBS, soit le Gros Bon Sens » : est-ce possible pour un participant de gagner un tournoi, de la prestigieuse « WSOP », sans se comporter comme une personne d’affaires responsable, sans être compulsif dans son entrainement, sans être organisé et finalement, sans mettre en œuvre des systèmes de stratégies ?
En espèce, les chances qu’une personne – style Elvis Gratton – gagne un tournoi « WSOP » à Las Vegas, a la bonne « franquette », est pratiquement nulle. Conséquemment, il serait pragmatique de croire que la réussite d’un joueur de Poker, aux tournois de la « WSOP », serait tributaire aux nombreux comportements/activités nécessaires pour assurer la réussite d’une entreprise.
« Le ballon a été échappé »
J’aimerais m’excuser pour cette platitude; elle est applicable dans l’affaire Duhamel : « L’argent n’achète pas le bonheur, mais ça peut certainement t’acheter une belle équipe d’avocat. » À la suite de la lecture du jugement 2018-1782 (IT) G, nous, les profanes qui ne sont pas juristes pourraient vouloir examiner, questionner et préciser les comportements/activités suivantes :
• De prime d’abord, Jonathan Duhamel a créé une société de gestion avec un objet spécifique; établir une gestion fiscale de la convention PokerStars. Cette convention, signée en octobre 2010, ne démontre pas une intention de devenir professionnelle ? Si oui, comment pouvons-nous tolérer que ses activités soient un passe-temps ?
• Jonathan Duhamel a écrit un livre de 18 chapitres décrivant plusieurs des méthodes utilisées pour gagner au Poker. Les déclarations journalistiques antérieures n’ont pas été admises. En effet, il n’y a pas de garantie qu’elles soient précises, mais l’esprit des écrits journalistique à l’époque ne peut pas servir de guide pour évaluer des comportements d’une personne ?
• La crédibilité de Jonathan Duhamel n’est pas mise en cause; il est capable de faire des calculs compliqués dans sa tête, mais pour le reste, il a simplement tout oublié. Selon l’information contenue dans le jugement, il semble que sa mémoire sémantique est à la fine pointe cependant sa mémoire immédiate, court terme et long terme sont défaillants.
• Les vérificateurs de l’ARC dans le dossier en question ont omis d’avoir demandé les informations pertinentes à ce qui a trait aux années antérieures à 2010.
En somme, souriez; montrez-nous tes dents. De plus, ne pas oublier de lever ton verre de champagne Jonathan. Nous avons hâte de voir la suite des épisodes télévisuels; mettant ton personnage en primeur avec une même trame narrative !