Lorsque je fais une réflexion avec un recul, genre en mode « électron libre », des spécificités d’évènements passés augmentent la circulation sanguine des vaisseaux de mon cerveau ce qui peut résulter à une prise de conscience libératrice dans certains cas.
« Awwww, c’est ça qu’il voulait dire »
Eh oui ! Souvent, je ne l’attends pas, mais tout d’un coup, sans avertissement, un déclic surgi qui permet de valider les liens logiques des épisodes d’un film situationnel, entre deux personnes, qui désormais, finalement, s’arrêtent de jouer à perpétuité dans mon subconscient.
Vous avez de la misère à me comprendre ? Sans soucis, mais j’aimerais vous expliquer, le sens de mon déclic, avec une belle histoire.
Jadis, il y a maintenant plusieurs années, j’accueillais à Ottawa un de mes collègues de l’Alberta. Celui-ci jeune, dynamique et dégageant un air de certitude, certes, de confiance. Toujours amicale, empathique, mais notre relation, à l’extérieur du travail, consistait à s’engager tantôt dans des débats politiques, tantôt dans des guerres intellectuelles.
Mon collègue, provenant d’une famille aisée, dont le nom de famille est bien reconnu dans sa province – le fils d’un ancien premier ministre de l’Alberta – clairement, il était beaucoup plus à l’affut de la politique fiscale en général. Mon manque d’intérêt à l’époque à ce qui a trait aux notions de base de la politique fiscale canadienne est venu, une fois, aigrement conclure un échange que nous avions eu sur le sujet de la péréquation.
D’emblée, je n’avais aucune connaissance sur ce sujet ; le concept a passé au moins « 100 pieds par-dessus de ma tête ». Tout à fait, il y avait un volet éducationnel, en politique fiscale lors de mon baccalauréat, mais j’étais souvent dérangé par l’exécution de mes activités nocturnes, au Club 737 à Montréal, dans le cadre de mon certificat en activité récréationnelle postextérieur.
En ce sens, comme vous savez très bien : « jeunesse rêve, jeunesse paresseuse ; vieillesse : chagrine de tout ce qu’elle aimerait oublier ».
« Pé-ré-quak(e)-tion »
Dans la joie et l’enthousiasme, aujourd’hui, je connais le concept de la péréquation en politique fiscale. L’étymologie du mot « péréquation » nous précise que celui-ci est d’origine latine – il est prononcé, voir per- et équation – le panorama de l’intonation et du pont à l’oral est nettement plus facile en français.
Les anglophones, prononcent les phonèmes d’une manière qui leur sont propre, donc, la prononciation à l’oral sonne à l’ouïe comme s’il y avait un « quake » dans pé-ré-quake-tion. J’aimerais simplement rajouter que nous avons tout un chacun un accent ; tout le monde et sans exception, c’est uniquement une question de perspective.
Par ailleurs, un matin d’été, je suis allé chercher mon collègue à l’aéroport « YOW ». Il passait la journée sur la route avec moi et nous avions plusieurs rendez-vous. Comme d’habitude, une fois dans mon auto, il passa un commentaire sur ma diète matinale qui était à l’époque de deux bananes et plusieurs expressos.
En route vers notre premier rendez-vous, nous entamions une conversation sur nos enfants. Jadis, mes enfants fréquentaient un « CPE » à deux coins de rue de notre maison, soit domiciliée dans la grande région de l’Outaouais. Voulant élargir et enjoliver les avantages d’habiter au Québec, j’ai simplement rajouté que ma facture mensuelle, par enfant, se chiffrait dans les alentours de 250$ pour les services d’un « CPE ».
Sans aucun doute, il fut complètement bouleversé. Sa facture pour son service de « daycare » était largement supérieure et dépassait grandement son débit hypothécaire mensuel. Au bout du compte, tout ce « tra-là-là » historique pour nous faire transitionner vers son commentaire, qui est en réalité mon déclic cité ci-haut, ainsi que le point de chute de mon article :
« Well,Luke, looks like pé-ré-quake-tion has worked well in your family’s best interest ».
Ouf ! Immédiatement, je suis devenu astucieusement timide. Certes, intérieurement, je jalonnais plusieurs questions telles que : « pé-ré-quoi ?-tion, quel est le sens de son commentaire, je n’ai aucune idée de quoi il parle, etc. ». Pour faire suite à son commentaire, j’acquiesce avec un sourire tout en le regardant directement dans les yeux pour ensuite changer de sujet « rapido-presto ».
Ironiquement, à l’époque, une fois nos rencontres terminées, je n’ai jamais pu vérifier la signification du concept en question. Bref, à cet égard, cet échange fut immédiatement transféré à mon hippocampe pour apparaitre sous forme de « flash-back », après plusieurs années, lors de l’enseignement de l’un de mes cours universitaire.
Dans les mots de l’illustre personnage, capitaine cosmos, dans l’émission jeunesse Les Satellipopettes : pour deux morceaux de robots, mon collègue avait-il raison de croire que la péréquation avait grandement bénéficié de ma famille ?
C’est quoi ?
Au premier abord, la définition du concept de la péréquation, selon le dictionnaire de la génération Z « Google », c’est : un mécanisme de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes collectivités territoriales.
D’une part, cette définition est incomplète et elle ne nous permet pas de bien saisir l’étendue du concept de la péréquation. D’autre part, si vous faites d’autres recherches sur « Google », vous allez ainsi tomber sur un « méli-mélo » de définitions qui ne vous seront pas nécessairement utiles.
Si j’étais à une réunion d’entreprise et j’avais à expliquer le concept de la péréquation à une audience, je m’y prendrais de la façon suivante :
« Au Canada, nous avons instauré un État fédéral, soit une monarchie constitutionnelle. Autrement dit, un système fédéraliste décentralisé ; les provinces sont majoritairement souveraines dans les champs de compétence que lui confère la constitution. Certes, chaque province a ses particularités, ses forces et ses faiblesses. Les services publics que le système fédéral offre à sa population doivent en théorie être sensiblement uniformes d’une province à une autre. Sinon, il pourrait y avoir une migration interprovinciale et possiblement des séparations de territoire.
Pour éviter que les citoyens exécutent un arbitrage provincial, avec l’objectif d’améliorer leur qualité de vie, le fédéral a instauré un système de transfert de revenu théorique égalitaire basé sur la capacité de perception d’impôt des particuliers d’une province.
À priori, il faut comprendre que les habitants d’une province spécifique n’ont pas la même capacité/habilité à produire des revenus pour le fédéral. C’est-à-dire, nous sommes imposés individuellement selon notre revenu d’emploi personnel, la location des sièges sociaux d’entreprise varie selon les provinces, il se peut que nos impôts de consommation soient plus élevés ou plus faibles relativement à nos voisins, les impôts fonciers varient selon les villes, certaines provinces ont des ressources naturelles et d’autres provinces n’ont pas de ressources naturelles à leur actif.
Conséquemment, le fédéral doit évaluer/comparer le potentiel de perception d’impôt des contribuables de chaque province. Selon les résultats, il fait une redistribution de ses revenus bruts, vers les provinces d’où les contribuables ont une capacité de perception d’impôt plus faible que la moyenne générale fédérale.
Bref, la péréquation, ce sont des montants d’égalisation monétaire transférés aux provinces qui ont une capacité de perception d’impôt plus faible que la moyenne canadienne ».
Oh Canada ! Oh Québec !
En général, depuis les dernières années, nous accusons 5 provinces qui reçoivent des montants d’égalisation d’impôts. Parmi les cinq provinces, nous y retrouvons la province du Québec. Donc, lorsque nous comparons le montant d’égalisation d’impôt que le Québec reçoit par habitant, nous recevons le montant le plus faible.
Pour des fins de comparaisons, il est important de préciser que nous sommes la seule province populeuse parmi les récipients des montants d’égalisation d’impôts. Conséquemment, lorsque l’on calcule le coût pour le fédéral, par province et selon le nombre habitants, le Québec est la province qui coûte le plus cher. En revanche, le Québec va chercher la large part de la distribution des montants d’égalisation d’impôts.
Dans cette perspective, le Québec fait couler beaucoup d’encre lorsqu’elle réussit à atteindre, des données économiques favorables, vis-à-vis les autres provinces non-récipient des montants d’égalisations. Notamment, l’exemple qui me vient immédiatement à l’esprit est l’année budgétaire 2019 ; l’Alberta accusait un déficit et le Québec était en surplus budgétaire.
D’entrée de jeu, pour répondre aux critiques, ce n’est pas un transfert d’une province à une autre, mais plutôt c’est le fédéral qui transfère les montants d’égalisations aux récipients provinciaux. Dans la même optique, les montants d’égalisations n’ont pas pour objectif de pallier les ralentissements économiques ; le programme de stabilisation fiscale est mieux positionné pour atteindre cet objectif.
Encore sur cette même pensée, il faut distinguer entre la capacité de perception d’impôt et les activités d’impôt qui peuvent s’avérer comme étant des efforts neutres. C’est-à-dire, si une province choisie de ne pas appliquer ses impôts de consommation provinciale, elle n’est pas compensée en conséquence.
Hormis, le sujet qui m’importe c’est pourquoi le Québec a une capacité de perception d’impôt plus faible que la moyenne. Candidement, ceci me « chicotte » ; intuitivement, je crois savoir les raisons, mais elles débordent largement le cadre de cet article.
Ancien collègue : raison ?
En simple ; peut-être que oui, peut-être que non. Selon moi ; son commentaire n’est pas pertinent, car ce n’est pas un transfert conditionnel, c’est le fédéral qui verse de l’argent aux provinces et celles-ci vont distribuer les sommes reçues à leurs discrétions. Donc, si le Québec veut injecter des ressources financières dans un programme quel contre, il faut laisser la province vivre à sa guise.
Somme toute, le capitaine cosmos, ainsi que vermicelle devraient -ils vous envoyer par la poste les morceaux de robots avec l’aide d’Amazon ?